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Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 pelouse des Brebis à Brienne-la-Vieille (zone spéciale de conservation), JO : 27 novembre 2008.
(...)Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Argenton (zone spéciale de conservation)
(...)Cet arrêté nomme les représentants des collectivités territoriales et locales au conseil d’administration de l’établissement public du parc national des Cévennes.
Ce décret prononce la prolongation du classement du parc naturel de la Haute Vallée de Chevreuse jusqu’au 19 janvier 2011.
Le site des pépinières Maymou, sur le territoire de la commune de Bayonne, est classé parmi les sites du département des Pyrénées-Atlantiques.
Le texte intégral de l’arrêté ainsi que les plans annexés peuvent être consultés à la préfecture du département des Pyrénées-Atlantiques et à la mairie de Bayonne.
Arrêté du 10 novembre 2008 portant classement d'un site, JO du 20 novembre 2008, p. 17717.
NOR: DEVN0823268A
L’importante loi du 1er août 2008 transpose en droit français, la directive européenne n° 2004/35/CE du 21 avril 2004, sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux.
(...)En matière forestière, l’arrêté du 28 juillet 2008 approuve le schéma régional d'aménagement de la région Basse-Normandie qui peut être consulté auprès des préfectures et sous-préfectures de cette région.
NOR: AGRF0819244A
Il est créé auprès du directeur de l'établissement public dénommé « Agence des aires marines protégées » un comité technique paritaire central composé de représentants de l’administration et du personnel.
NOR: DEVN0816908A
Il est créé auprès du directeur de l'établissement public dénommé « Parcs nationaux de France » un comité technique paritaire central composé de représentants de l’administration et du personnel.
NOR: DEVN0816912A
Ce décret porte classement du parc naturel régional du Vexin français (région Ile-de-France) jusqu’en 2019.
La charte du parc pourra être consultée au MEEDDAT (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature), à la préfecture de la région Ile-de-France ainsi qu'au siège de l'organisme de gestion.
Ce décret porte classement du parc naturel régional du massif des Bauges (région Rhône-Alpes) jusqu’en 2019.
La charte du parc pourra être consultée au MEEDDAT (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature), à la préfecture de la région Rhône-Alpes ainsi qu'aux sièges de la région et de l'organisme de gestion.