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Natura 2000
Références bibliographiques
Guide méthodologique
Ce guide a pour objectif d’apporter aux structures porteuses et aux opérateurs des sites Natura 2000, les éléments méthodologiques nécessaires à l’élaboration du Docob.
Circulaire relative à la gestion des sites Natura 2000 majoritairement terrestres. Cette circulaire annule et remplace les précédentes circulaires liées à la gestion des sites Natura 2000 majoritairement terrestres.
Directive Oiseaux du 30/11/09 concernant la conservation des oiseaux sauvages
Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
Circulaire du 30 avril 2013 relative à la prise en compte des activités de pêche professionnelle dans le cadre de l'élaboration-révision des Docob
Manuel d'interprétation des habitats de l'Union Européenne (15), traduit en français.
Manuel d'interprétation des habitats de l'Union Européenne incluant les derniers pays membres de l'union, version anglaise uniquement
La typologie CORINE Biotopes est un système hiérarchisé de classification des habitats européens élaboré dans le cadre du programme CORINE (Coordination of Information on the Environment). L'objectif était d'identifier et de décrire les biotopes d'importance majeure pour la conservation de la nature au sein de la Communauté européenne.
Version originale Types d'habitats français.
EUNIS, Système d'information européen pour la nature.
Il s'agit de la classification des habitats naturels et semi-naturels terrestres et d'eau douce du domaine pan-européen.
Rapport traduit en français.
Cet ouvrage vise à donner aux structures concernées (organisateurs de manifestations sportives, fédérations sportives, services instructeurs, bureaux d’études, opérateurs et animateurs de sites Natura 2000) les clés de compréhension du réseau Natura 2000, de l’évaluation des incidences Natura 2000 ainsi que les outils méthodologiques nécessaires pour évaluer les incidences sur les sites Natura 2000 reconnus pour leurs habitats ou leurs espèces remarquables.
Ce guide vise à doter les acteurs portuaires et les opérateurs des sites Natura 2000 d’un outil d’aide à la rédaction des documents d’objectifs pour ce qui concerne les activités portuaires, et à l’évaluation des incidences dans la mesure où il propose aux porteurs de projets portuaires une synthèse des interactions potentielles des activités portuaires en fonction des habitats et espèces Natura 2000. Il apportera aux bureaux d’études et aux gestionnaires portuaires des éléments de base utiles dans le cadre de leurs études environnementales.
Plaquette d'information sur l'EIN et les sports de nature, à destination des organisateurs de manifestations sportives et des chargés de mission Natura 2000
Ce guide vise à doter les acteurs portuaires et les opérateurs des sites Natura 2000 d’un outil d’aide à la rédaction des documents d’objectifs pour ce qui concerne les activités portuaires, et à l’évaluation des incidences dans la mesure où il propose aux porteurs de projets portuaires une synthèse des interactions potentielles des activités portuaires en fonction des habitats et espèces Natura 2000. Il apportera aux bureaux d’études et aux gestionnaires portuaires des éléments de base utiles dans le cadre de leurs études environnementales.
Ce guide a pour objectif d’apporter aux structures porteuses et aux opérateurs des sites Natura 2000, les éléments méthodologiques nécessaires à l’élaboration du Docob.